Jeudi 05 Décembre 2019, 16:55:32
Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.
Avez-vous perdu votre courriel d'activation?

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session

Pages: [1]   Bas de page
  Imprimer  
Auteur Fil de discussion: probleme licence (transportabilité)  (Lu 681 fois)
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion.
polux93330
Visiteur


Opinion des membres 0
Hors ligne Hors ligne

Expérience: Artisan
Humeur du jour: Cool
Cuisson : Gaz
Messages: 1

avatar


« le: Samedi 18 Avril 2015, 21:07:10 »

bonjour j ai une remorque pizza et une autorisation du propriétaire pour me mettre 2 mois sur un terrain privé.
j ai fait une déclaration de vente aux déballages a la mairie,qui m a retourné ,que ma déclaration a bien été prise en compte.
auparavant j étais sur un autre terrain privé a 200 mètres exploité pendant 4 ans  ,j avais une terrasse donc j avais ma licence de vente a emporté et ma licence de petite restauration,car je vendait de la bière et du vin jusque la tout allait bien ,j ai demandé la translation de mes licences pour le nouvel emplacement et là la mairie me refuse par téléphone.
je peux exploité sans vendre des boissons alcoolisé ?
quelles solutions ?
merci a toute personne qui pourras me répondre.
« Dernière édition: Dimanche 19 Avril 2015, 17:57:56 par Thierry Sanchez » Journalisée
patou
Membre APEP
*****

Opinion des membres 69
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Femme
Expérience: Débutant
Humeur du jour: Cool
Concept: Camion
Cuisson : Gaz
Panel Farine "Le Pizzaiolo français": Sans opinion
Assises des Compagnons pizzaiolos: Plus tard
Messages: 1975


Patricia Gentille pizzaiola & Guy


WWW
« Répondre #1 le: Samedi 18 Avril 2015, 21:20:59 »

salut

A priori la petite licence est effectivement délivrée par ta commune de résidence mais ne concerne pas un emplacement spécifique .

donc a priori pas de problème pour toi.

Nous la licence est délivré par notre commune de résidence et on travail sur plusieurs emplacement  sur d'autres communes et pas de problème avec les autres communes.

Bon je peux me tromper donc il faut potasser les textes officiels.
guy 
Journalisée
Thierry Sanchez
Président APEP
Formateur-Consultant
*****

Opinion des membres 282
Hors ligne Hors ligne

Sexe: Homme
Expérience: Expert
Humeur du jour: Cool
Concept: NC
Cuisson : Bois
Panel Farine "Le Pizzaiolo français": Oui
Assises des Compagnons pizzaiolos: Oui
Messages: 23031


Respect The Pizza ..!


« Répondre #2 le: Dimanche 19 Avril 2015, 17:57:31 »

Appelez les douanes pour soumettre le cas ...  pascompris
Journalisée

Si vous le désirez, vous pouvez soutenir le forum europepizza en
1) Visitant nos partenaires
2) Faire un don
3) Affichez votre banniere sur votre forum:
Devenir partenaire
Pages: [1]   Haut de page
  Imprimer  
 
Aller à:  


Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Powered by SMF | SMF © 2013, Simple Machines
Installé Par MkC

Happy'09 Theme by Sweet Rebel
XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.057 secondes avec 20 requêtes.